Mentions légales

Catégorie: Mentions légales
Article:
Propriété et responsabilité éditoriale Le présent site est la propriété de PARFIP LEASE EUROPE, Société anonyme dont le siège est rue de Crayer 9 - 1000 Bruxelles inscrit sous le n°& de TVA BE 0465 679 182. Responsable de publication 
COSY Sprl 
Mr. FRANCK Philippe rue de Hiéttine, 60 Havelange& -& 5370 TVA BE 0440.017.062 Hébergement 
Le prestataire assurant l'hébergement du site est la société Vocation Backup - 17, chemin des boulangers - 78530 BUC Données nominatives
 En application de la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'Informatique, aux Fichiers et aux Libertés, vous disposez des droits d'opposition (art. 26 de la loi), d'accès (art.34 à 38 de la loi) et de rectification (art. 36 de la loi) des données vous concernant. Ainsi, vous pouvez nous contacter pour que soient rectifiées, complétées, mises à jour ou effacées les informations vous concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte ou l'utilisation, la communication ou la conservation est interdite.
Les informations qui vous concernent sont uniquement destinées à la société COSY SPRL. Nous ne transmettons ces informations à aucuns tiers (partenaires commerciaux, etc).

 Cookies
 L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation. Un cookie est un élément qui ne permet pas d’identifier l’utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site Internet. L’utilisateur pourra désactiver ce cookie par l’intermédiaire des paramètres figurant au sein de son logiciel de navigation

. Propriété intellectuelle
 Le site Internet, sa structure générale, ainsi que les textes, images animées ou non, savoir-faire, dessins, graphismes (...) et tout autre élément composant le site, sont la propriété soit de KREATIC soit de clients qui auront autorisé KREATIC à produire leurs données. Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les marques de l’exploitant du site Internet et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques (semi-figuratives ou non) déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet ou de son ayant-droit est donc prohibée, au sens de l’article L713-2 du CPI.